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Subject: Institut Pasteur c/ Pasteur (suite et pas fin...) [Chronique de
la junglerie] (6)
From: wij <wij@free.fr>
Date: Wed, 07 Feb 2001 14:30:25 GMT
Chronique de la junglerie (6)
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Institut Pasteur c/ Pasteur (suite et pas
fin...)
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En Mai 2000, l'Institut Pasteur avait mis en demeure
la famille PASTEUR (!!!), celle-là même de Louis PASTEUR,
le saint Grand-Homme, de retirer un site Internet
consacré à leur généalogie, et en plus de leur
rétrocéder
le nom www.pasteur.net sous prétexte d'attentat grave,
déshonnête et bête ainsi que de brouillage (d'écoute
?)
de leur image-source la plus nette, sur ce Net.
L'Institut Pasteur aurait-il aussi pris le risque
d'un retour de flamme avec [brûl/bav]ure au deuxième
(sinon troisième) degré ?
That's one of the questions.
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Mais lisez plutôt.
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Patricia MOYERSOEN
D.E.A. DE DROIT
INTERNATIONAL PRIVE
Christine RUAULT
MAÎTRISE CARRIÈRES
JUDICIAIRES
Natacha MOYERSOEN
DIPLÔMÉE DE DROIT EUROPÉEN
A L'I.E.E DE BRUXELLES
Olivier LEDRU
MAÎTRISE CARRIÈRES JUDICIAIRES
MAÎTRISE DE DROIT PRIVÉ EUROPÉEN
AVOCATS A LA COUR
Monsieur Olivier PASTEUR
13 rue de Saint Jean
1203 GENEVE
SUISSE
PARIS, le 29 mai 2000
Nos Réf. : INSTITUT PASTEUR c/ PASTEUR
Dossier : 20000027
MISE EN DEMEURE
L.R.A.R.
Monsieur,
Je suis le Conseil de INSTITUT PASTEUR qui a constaté avec
surprise
que vous avez enregistré le nom de domaine "PASTEUR.NET"
auprès
d’INTERNIC.
Vous n’êtes pas sans savoir que la dénomination sociale
et la marque
déposée "INSTITUT PASTEUR" bénéficient d’une
renommée mondiale et qu’à
ce double titre l’utilisation du terme PASTEUR comme nom de domaine
est illicite. De nombreuses décisions judiciaires ont d’ores et
déjà
été rendues en ce sens contre des personnes ayant enregistré
des noms
de domaine comportant une marque déposée.
C’est pourquoi je suis chargée par l’INSTITUT PASTEUR de vous
mettre
en demeure par la présente d’avoir à lui rétrocéder
gratuitement le
nom de domaine "PASTEUR.NET" que vous avez déposé à
son insu ou encore
de faire le nécessaire pour retirer votre enregistrement.
Sans réponse satisfaisante de votre part sous quinzaine, je
vous
informe que l’INSTITUT PASTEUR m’a demandé d’engager une
action
judiciaire à votre encontre aux fins de faire valoir ses droits
et
d’obtenir qu’il vous soit fait injonction de cesser toute utilisation
de ce nom de domaine.
Je me tiens naturellement à la disposition de celui de mes
confrères
que vous souhaiteriez charger de ce litige.
Je vous prie de croire, Cher Monsieur, à l’expression de
mes
sentiments distingués.
Patricia Moyersoen
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Assez illustratif, non ?
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Références
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http://www.pasteur.net/dispute.htm
http://www.liberation.fr/multi/actu/20000703/20000704marzg.html
commentaire paru dans Libé
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Que traduisait donc cette démarche ?
Des individus isolés ont déjà souffert, de par le
Droit, donc
en toute justice, d'une perte plus ou moins temporaire d'identité.
(En leur temps, Inès de la FRESSANGE, Chantal THOMASS,
PRINCE, etc. ont signé des contrats léonins
qui, à terme, les ont amputés au moins provisoirement
de la jouissance de leur premier bien, leur Nom.
L'argent était manifestement sous-jacent
à ces ambitions contractuelles. Leurs exemples ont
pu être salutaires pour certains.)
Dans le cas présent, il s'agissait d'une famille bien vivante,
à qui les ayants droit d'un illustre antécédent, mais
mort,
voulaient faire de l'ombre.
Pas clair, cette affaire...
Dans le conflit I.PASTEUR c/ PASTEUR, cette tentative de
confiscation patronymique, qui ne pouvait l'être au prétexte
d'une antériorité, traduit à mon sens une prétention
issue
du monde des affaires. Le nom d'une marque, d'une société
est un constituant indéfectible du capital social de
toute entreprise humaine (commerciale ou pas) et doit,
de ce fait, être protégé par tous les moyens que
confère
le Droit.
Et quand rien de suffisamment probant n'est prévu
dans les textes du Droit, il est tentant de surinterpréter
ceux-ci, et si nécessaire, de proposer leur modification
législative sous la pression d'intérêts supérieurs
plus ou moins tordus (les plus "rémunérateurs", disons).
S'ouvre alors une potentialité de gains
(de non-perte d'espérance de gain, en l'occurrence)
que l'Institut PASTEUR avait cru bon ne pas devoir
laisser échapper.
Dans le conflit iPasteur.fr c/ Pasteur.net
Le bon sens d'un règlement à l'amiable a prévalu
le 5 juillet 2000. Et c'est tant mieux.
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Mais la tentation du commentaire
'scientifico-philosophico-irrévérencieux',
et à brûle-pourpoint, est trop
forte.
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Imaginons une suite improbable, futile
et pourtant presque plausible,
à cette mise en demeure quasi-grotesque.
Le patrimoine génétique est un autre domaine où
l'Institut PASTEUR se doit d'exercer une vigilance
sans défaut. Il lui faut donc absolument, et sans tarder,
réclamer des droits exclusifs sur les séquences
nucléotidiques suivantes :
...-CCX-GCX-TCX-ACX-GAR-GTX-CGX-...
...-CCX-GCX-AGY-ACX-GAR-GTX-CGX-...
...-CCX-GCX-TCX-ACX-GAR-GTX-AGR-...
...-CCX-GCX-AGY-ACX-GAR-GTX-AGR-...
C codant pour Cytidine
G Guanine
T Thymidine
A Adénine
X C,G,T ou A
R A ou G
Y C ou T
(d'après le code dégénéré des
nucléotides selon STADEN et/ou IUB/GCG)
En effet, ces séquences codent (ou pourraient coder)
pour des ARNm dont la traduction protéique contient
le peptide-clé suivant :
Proline-Alanine-Sérine-Thréonine-Ac. Glutamique-Valine-Arginine
ou encore
PRO-ALA-SER-THR-GLU-VAL-ARG
raccourci ainsi (selon le système d'abréviation en usage) :
P-A-S-T-E-V-R.
Les séquences nucléotidiques qui par symétrie, ou
anti-sens,
(voire même anagramme...) conduisent au même
résultat
pourraient également être concernées par cette
revendication.
L'Institut PASTEUR doit être considéré comme
unique
propriétaire de ces séquences, du fait des services
continûment rendus à l'humanité par le saint Grand-Homme
:
LP, d'ailleurs familièrement surnommé par les
Saxons d'Outre-Manche et d'Outre-Océan : LP_LP,
soit Long_Playing_Louis_Pasteur.
(traduisible approximativement par
Louis Pasteur à Libération Prolongée).
En conséquence, tout organisme, humain, animal,
végétal,
bactérien ou champignonnesque (ou leurs ayants droit)
contenant les séquences répertoriées ci-avant devra
payer
une redevance annuelle (ou plutôt des 'royalties' :
ça fait moins roturier) pour l'utilisation continue
de ces séquences.
Tout refus, ou retard de paiement de cette taxe
(la "pasteurelle"), qui signifie une indignité patente à porter
le Nom du saint Grand-Homme, entraînera la saisie des
contrevenants,
et la perfusion immédiate de séquences nucléotidiques
anti-sens
jusqu'à éradication complète des motifs
énumérés.
Dans un premier temps, jusqu'à validation totale de la
technique
précédente, la suppression se fera sur le mode vaccin,
sur des involontaires pas sains, recrutés dans les prisons,
les hôpitaux psychiatriques et les squats, avec
. soit le peptide P-A-S-T-E-V-R palmitoylé après dénaturation
par le chlorure de guanidine ;
. soit les (7! -1) autres peptides aléatoires obtenus
avec les mêmes résidus A-E-P-R-S-T-V,
et polymérisés par la glutaraldéhyde,
sous triple dose d'adjuvant triple : hydroxyde d'aluminium ET
phosphate de calcium ET adjuvant complet de FREUND avec choix
des peptides par tirage au sort par des 'triplés sourds & muets'.
(injections à trois semaines d'intervalle, en escalade de dose :
1x, 3x, 9x, ... jusqu'à obtention de l'effet recherché.
Cette
technique, dite aussi du 'Deaf Dumb Triple', ou DDT,
a l'avantage d'éviter le "double aveugle contre placebo",
dont l'utilisation serait sujette à caution dans le cas présent.
Le placebo permettrait en fait à la moitié des imparfaits
d'échapper à l'épuration nécessaire et juste.
A contrario, les bienfaiteurs de l'Institut et les autres héritiers
des légataires réellement généreux, recevront
chaque année avec
le vaccin gratuit de leur choix, un steak d'autruche génétiquement
surmodifié avec les séquences consacrées et
sus-décrites
du saint Grand-Homme. Bien sûr, tous les chercheurs, employés,
élèves passés et actuels de l'Institut Pasteur sont
bénéficiaires
en priorité d'une telle faveur. D'ailleurs, la cantine de l'Institut
expérimente des recettes depuis un certain temps déjà,
sans aucun
effet délétère reconnu. De plus, des statisticiens ont
prouvé
que l'on avait une probabilité p<0.00000000001 de pouvoir faire
la preuve d'un lien entre cette consommation et l'épidémie
de
gastro-entérite de cet hiver.
Cette expérimentation permettra en outre de répondre avec
rigueur
- scientifiquement donc - à la question fondamentale suivante
:
peut-on vivre sans P-A-S-T-E-V-R ?
Pour notre part, nous ne doutons guère de la réponse.
Mais, comme le monde entier attend une eugénothérapie enfin
fondée sur des preuves brut(al)es
- dite aussi 'Brute Evidence-Based Eugenotherapy', soit BE-BE
-
...
c'est l'occasion.
wij
qui, l'air de rien, veut faire face, à sa manière,
au futur triste où veulent nous enfermer d'auto-supposés
responsables plutôt irrespirables. Irremplaçables ?
Quand donc nous fera-t-on payer l'air que nous respirons ?
Déjà nos gènes sont dans la seringue (...) et paraissent
bel et bien à l'encan. S'agirait-il, in fine, de la confiscation
progressive de nos existences ? Nous avons encore le droit
de nous taire. Certains murmurent que ce dernier droit pourrait
également être mis aux enchères.
P.S. : Certains seront aussi tentés de voir dans l'acronyme
LP_LP,
comme une abréviation de HELP-HELP.
LP_LP : l'équivalent pour les biologistes/professions de santé
du S.O.S. (Save Our Soul) des marins ?
P.P.S. : L'Institut Pasteur est exposé ici (jeté en 'parure'
?)
pour l'exemple. Pas de chance !
J'y connais assez de chercheurs qui trouveront
l'anecdote plaisante. Pas tous ?
Question subsidiaire : les juristes de l'I.P., et
leurs commanditaires, ont-ils le sens de l'auto-dérision ?
La prochaine fois, ils gagneront à être plus inspirés
:
les succès du futur se nourrissent des erreurs du passé.
" Success is the ability to go from failure to failure
without loss of confidence. "
- Winston CHURCHILL -
http://wij.free.fr/pasteur.htm
Création le 07 février 2001 par J.-Ph. GÉRARD
Mise à Jour le 10 décembre 2002